Chose rare, Le Monde est condamné à publier en une du journal et en page d’accueil de son site internet un communiqué judiciaire, une fois la décision devenue définitive.

Les journalistes auteurs de l’article, Gérard Davet et Fabrice Lhomme, ont été condamnés chacun à 1.500 euros d’amende, et le directeur de la publication à 1.000 euros d’amende.

Tous trois ont été condamnés à verser solidairement au total 10.000 euros de dommages et intérêts à John Malkovich.

L’avocat du Monde, Me Christophe Bigot s’est dit “très choqué” par cette décision qui lui apparaît “totalement excessive”.

Me Julia Minkowski, avocate de l’acteur, avec Me Hervé Temime, s’est félicitée de la décision de la cour d’appel, soulignant une nouvelle fois la “légèreté confondante” de l’enquête des journalistes.

Dans son édition datée du 10 février 2015 et sur son site internet dès le 8 février, Le Monde avait publié une enquête revenant sur le système d’évasion fiscale mis en place par la banque britannique HSBC avec, pour plaque tournante, sa filiale suisse HSBC Private Bank Suisse (HSBC PB).

Le quotidien citait les noms de plusieurs personnalités ayant détenu, durant la période allant de 2005 à 2007, un compte caché en Suisse. Dans ce que le journal appelait “le gotha des évadés fiscaux” figurait le nom de John Malkovich.

Ses avocats ont fait valoir que l’acteur avait en fait un compte-titres dans une banque qui a été rachetée par HSBC. Ce compte avait été clôturé le 30 novembre 1999, soit un mois avant la création même de HSBC PB, et il avait été dûment déclaré à l’administration fiscale américaine.